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Notice légale

Propriété du site

Le présent site Internet, Interieurs Plus - Annabel Deneyer , ci après dénommé "Site", est la propriété exclusive d'Annabel Deneyer.

Dispositions générales

L'accès au Site et son utilisation sont dit "tout public".
Son accès et son utilisation sont soumis aux clauses décrites dans la présente notice légale.
Si vous refusez d'adhérer aux clauses décrites ci-dessous, veuillez ne pas accéder à ce Site, ne pas le consulter et ne pas l'utiliser, ni lui, ni les informations qu'il contient.
En accédant à ce Site, vous marquez votre accord quant à l'approbation et au respect des clauses décrites ci-dessous.

Propriété intellectuelle & Droit d'auteur

L'intégralité du Site est protégée par les droits de propriété intellectuelle.
Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un ou l'autre des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l'autorisation écrite, préalable et expresse de Annabel Deneyer.

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Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, copie illégale, etc.) pourra donner lieu à des poursuites judiciaires conformément aux lois belges et internationales en vigueur.

Protection de la vie privée

Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée à votre insu.
Les données à caractère personnel collectées par le biais de formulaires sont exclusivement utilisées par Annabel Deneyer afin de répondre à votre demande éventuelle.
Les données à caractère personnel ne seront pas communiquées, revendues à des tiers ni utilisées à des fins commerciales.

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Autonomie & Modifications

Si certaines dispositions de la présente notice légale sont considérées comme inapplicables, les autres dispositions seront réputées inchangées et la/les disposition(s) inapplicable(s) sera/seront remplacée(s) par une disposition applicable dont l'esprit sera le plus proche possible de celui de la disposition réputée inapplicable.